Mentions légales

Éditeur : Mr Tan & Co S.A.S.
Siège social : 17 rue Dupin – 75006 Paris
Capital social : 1 000 euros RCS de Paris : 91823664700015
Président : Antoine Dole/Mr Tan
Directeur de publication : Christophe Leclercq

Coordonnées de l’hébergeur du site :
Alwaysdata
91 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 Paris.
Mentions légales de l’hébergeur

Crédits :

Mr Tan et Diane Le Feyer d’après l’œuvre créée par Mr Tan et Miss Prickly
2022 Mr Tan & Co
2012-2022 Bayard Editions

Crédits Photo des auteurs :

Antoine Dole/Mr Tan et Diane Le Feyer : ⓒ Sébastien Vincent
Miss Prickly : ⓒ Baptiste Payen

AVERTISSEMENT

Les informations contenues sur le site mortelleadele.com ont un caractère indicatif et non contractuel. Mr Tan & Co se réserve le droit de modifier à tout moment son contenu.

Propriété intellectuelle

Mr Tan & Co est le titulaire exclusif des droits intellectuels du Site ainsi que des créations qu’elles soient visuelles ou sonores figurant sur ce Site, dont notamment des textes, commentaires, illustrations, codes sources, images et photographies, ainsi que ses bases de données dont elle est l’unique producteur. Mr Tan & Co a également intégré sur son site des éléments visuels détenus par des tiers pour lesquels une licence d’exploitation a été conclue.

Toutes ces créations intellectuelles sont protégées au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit sui generis des bases de données et du droit à l’image, et ce pour le monde entier.

« MORTELLE ADELE » est une marque déposée auprès de l’INPI sous le numéro 4058132.

Ces créations sont la propriété pleine et entière de Mr Tan & Co.

Toutefois, celle-ci accorde aux Internautes une licence leur permettant d’afficher les contenus du Site, mais uniquement et strictement à leur usage personnel dans le cadre de la visualisation du Site et des services qui y sont proposés.

Cette licence exclut toutefois le droit des Internautes de modifier, copier, traduire, diffuser, publier, transmettre, distribuer, produire, afficher et reproduire tout contenu apparaissant sur le Site et par l’intermédiaire de celui-ci ainsi que d’en céder les droits.

À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives de ce code, est autorisée.

Pour rappel, le fait d’apposer un lien hypertexte à destination du Site, en utilisant la technique dite du framing ou du deep linking, est strictement interdit.

Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Mr Tan & Co.

Toute forme de copie totale ou partielle, d’aspiration et de reproduction de la base de données produite et exploitée par Mr Tan & Co sur le Site est formellement interdite sans son accord écrit et préalable.

Toute reproduction de photographies, textes, logos et signes distinctifs figurant sur le Site constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2, L. 343.4 et L.713-2 du code de la Propriété Intellectuelle.

L’Utilisateur s’engage, d’une manière générale, à respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France.

Informatique et libertés — Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles de l’Internaute par Mr Tan & Co ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

La finalité du traitement des données personnelles fournies volontairement par l’Internaute sur le Site au travers du module « Contact », est de permettre à l’Internaute d’être contacté rapidement par Mr Tan & Co.

L’Internaute est informé que les données de connexion ou relatives à la navigation de l’Internaute depuis le Site sont collectées (informations de navigation) de manière automatique par un logiciel de statistiques et de mesure d’audience. Ces informations ne sont collectées qu’à des fins d’analyse statistique et d’optimisation interne du Site.

L’Internaute est également informé qu’en application des articles 39 et 40 de la loi dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004, l’Internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant ses données personnelles.

Cookies

Rôle des cookies

Sous réserve de vos choix, la navigation sur le Site peut impliquer l’implantation d’un « cookie » dans votre ordinateur.

Un « cookie » est un fichier qui enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le Site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que le Site pourra utiliser lors des visites ultérieures.

Les Cookies que nous émettons nous permettent :

  • d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des diverses éléments composant notre Site
  • d’adapter la présentation de notre Site aux préférences d’affichage de votre ordinateur
  • de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre Site
  • de vous permettre d’accéder à des espaces réservés et personnels de notre Site ou tels que votre Profil, grâce à des identifiants ou des données que vous nous avez éventuellement confiés
  • de mettre en œuvre des mesures de sécurité, c’est par exemple le cas lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps.

Paramétrage des cookies

Vous pouvez bloquer l’installation de cookies sur votre ordinateur ou autre dispositif en modifiant le paramétrage de votre navigateur, conformément aux instructions reçues de la part de votre fournisseur de navigateur Internet ou de tout autre dispositif.

En ne bloquant pas l’installation des cookies via les moyens proposés ci-dessus, vous acceptez l’utilisation de ces données par Mr Tan & Co.

Application de la loi française

Le réseau Internet étant par nature un réseau mondial, mais le site internet MortelleAdèle.com étant destiné à un public français, les règles applicables à tous les contenus et toutes les transmissions de données sur et autour des Sites sont déterminées par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.